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CRIMES ET DÉLITS

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LES TEXTES DE LOI

 
POUR LE MD

Les tables de cette page ne sont que des extraits des Textes de Loi. Il y a d'autres délits condamnables à Laelith, et chaque MD est libre d'inventer d'autres sanctions.
 

Les Textes de Loi de Laelith recensent les crimes et délits punis par la justice de Laelith (par opposition à la justice des cultes) et fixent les limites des sentences.

Tout juge est théoriquement libre d'infliger une peine plus légère ou plus forte en fonction de circonstances exceptionnelles, mais la cour travaille d'arrache-pied pour que les indications des textes soient respectées dans l'immense majorité des cas, et un juge peut être condamné si l'ensemble des autres magistrats estiment qu'il a abusé dans un sens ou dans un autre. Les textes originaux sont consultables au tribunal de la cité, mais la diffusion de ces textes au public sous quelque forme que ce soit est interdite.

La loi à Laelith classe les délits en 4 catégories: Mineur, Sérieux, Majeur, Grave.

CRIMES ET DÉLITS DE DROIT COMMUN

Se réfère à tous les délits de droits commun (meurtre, vol, etc) n'ayant aucun rapport avec la religion. Le jugement a lieu dans la Cour commune.

Délit Types Sentences
Grave

Meurtre d’un représentant de l’autorité

Condamnation à mort (pendaison)
Meurtre sans justification Condamnation à mort (pendaison) ou jusqu'à 5 ans de prison
Meurtre avec justification Jusqu'à 5 ans de prison
Incendie criminel Jusqu'à 5 ans de prison + paiement aux victimes des dégâts + amende jusqu'à 5000 po
Agression ayant entraîné une mutilation ou une invalidité Jusqu'à 1 an de prison + paiement à la victime jusqu'à 5000 po ou Mutilation (la même que celle infligée) + paiement à la victime jusqu'à 5000 po
Viol Condamnation à mort (brûlé vif) ou 1 an de prison + mutilation (sexe coupée)
Esclavagisme Jusqu'à 5 ans de bagne
Majeur Agression ayant entraîné une blessure sur un représentant de l’autorité Jusqu'à 1 an de prison + amende jusqu'à 5000 po
Contrefaçon de documents officiels Jusqu'à 6 mois de prison + mutilation (une main coupée) + amende jusqu'à 2000 po
Usurpation d’identité d’un représentant de l’autorité 
Jusqu'à 6 mois de prison + 1 semaine au pilori + amende jusqu'à 2000 po
Recèle Jusqu'à 6 mois de prison + confiscation de tous les biens + amende jusqu'à 2000 po

Agression ayant entraîné une blessure

Jusqu'à 6 mois de prison
Cambriolage Jusqu'à 3 mois de prison + paiement à la victime du double de la valeur dérobée
Corruption d’un représentant de l’autorité 1 mois de prison + amende jusqu'à 2000 po
Agression avec usage de magie profane Amende jusqu'à 1000 po (en addition du jugement du délit lié aux dégâts)
Récidive d’un délit Sérieux 1 mois de prison (en plus de la peine du nouveau délit)
Sérieux Dommage à propriété d’autrui Jusqu'à 1 mois de prison + paiement à la victime du double de la valeur détruite + amende jusqu'à 5000 po
Vol Jusqu'à 1 mois de prison + paiement à la victime du double de la valeur dérobée + amende jusqu'à 500 po
Fraude 1 semaine au pilori + amende jusqu'à 5000 po
Contrefaçon de documents non-officiels 1 semaine au pilori + amende jusqu'à 500 po
Entrave au commerce 1 semaine au pilori + amende jusqu'à 500 po
Entrée illégale dans la cité 1 semaine de prison + amende de 100 po
Récidive d’un délit Mineur 1 semaine de prison (en plus de la peine du délit)
Mineur Menacer un représentant de l’autorité Deux nuits au poste de garde + amende jusqu'à 80 po
Agression n’ayant pas entraîné de blessure Une nuit au poste de garde + amende jusqu'à 40 po
Salissure Une nuit au poste de garde + amende jusqu'à 20 po
Nuisance sonore Une nuit au poste de garde + amende jusqu'à 10 po
Vagabondage Une nuit au poste de garde

CRIMES ET DÉLITS DE DROIT COMMUN RELIGIEUX

Se réfère à tous les délits de droits commun (meurtre, vol, etc) ayant rapport avec la religion, que ce soit à cause du lieu dans lequel a été commis le délit, ou bien à cause de la nature du plaignant ou de l'accusé, celui-ci étant un prêtre ou bien une personne sous la protection d’un des 4 temples de la cité, comme le sont les prêtres étrangers spécialement invités. Le jugement a lieu dans la salle spécial de la Cour commune.

Délit Types Sentences
Grave

Meurtre sans justification

Condamnation à mort (brûlé vif)
Meurtre avec justification Jusqu'à 10 ans de prison

Profanation d'un lieu de culte

Jusqu'à 10 ans de bagne + amende jusqu'à 10000 po
Majeur

Agression ayant entraîné une blessure

Jusqu'à 1 an de prison

Pillage ou profanation d’une tombe

Jusqu'à 6 mois de prison + amende de 500 po
Vol d’objet sacré ou d’offrande Jusqu'à 6 mois de prison + paiement à la victime du triple de la valeur dérobée + amende jusqu'à 5000 po
Agression avec usage de magie profane  Amende jusqu'à 1000 po (en addition du jugement du délit lié aux dégâts)
Récidive d’un délit Sérieux ou Mineur 2 mois de prison (en plus de la peine du nouveau délit)
Sérieux Dommage à propriété d’autrui
Jusqu'à 2 mois de prison + paiement à la victime du triple de la valeur détruite + amende jusqu'à 500 po
Vol Jusqu'à 2 mois de prison + paiement à la victime du triple de la valeur dérobée + amende jusqu'à 5000 po
Mineur Agression n’ayant pas entraîné de blessure Amende jusqu'à 100 po

Ivresse à l'intérieur d'un lieu de culte

Amende jusqu'à 10 po

CRIMES ET DÉLITS CONTRE LA CITÉ

Se réfère à tous les délits mettant en périls la sécurité de la ville, aux délits à l'encontre d'un membre du conseil, c'est à dire le Roi-Dieu ou l’un des 4 grands prêtres, ou bien encore ceux à l'encontre d’une personne sous la protection du conseil, comme les ambassadeurs par exemple. Le jugement a lieu devant la sublime juridiction qui n'émet en cas de culpabilité qu'une seule sentence: la condamnation à mort.

Délit Types Sentences
Grave Empoisonnement de l’eau
Agression ou tentative d’agression
Espionnage
Trahison
Sabotage
Corruption
Usurpation d’identité
Contrefaçon de documents
Blasphème
Condamnation à mort:
- décapitation pour les personnes de haut-rang
- pendaison pour les autres

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